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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES SITES INTERNET

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La Société ArroBOX se réserve le droit de modifier à tout moment tout ou partie des présentes Conditions Générales.

 

Utilisation du site

 

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En cas de non respect de l’une de ces conditions, il sera mis automatiquement fin à votre autorisation d’utiliser le Site et vous devrez immédiatement détruire tous les documents antérieurement téléchargés ou imprimés.

 

 

Dénégation de responsabilité

 

Les documents (y compris les logiciels) et services sur ce site, sont fournis « tels quels » sans aucune garantie, y compris celles de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier ou de non-violation de propriété intellectuelle.

Les obligations d’ArroBOX relatives à ses produits et services ne sont soumises qu’aux accords dans le cadre desquels ces produits et services sont fournis et aucune mention faite sur ce Site ne peut contribuer à modifier ces accords.

En outre, ArroBOX, ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité des documents, logiciels ou services fournis sur ce Site.

ArroBOX se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable tout ou parties des documents du Site ou des descriptions et prix de produits figurant dans ces documents.

Les images, textes, programmes et autres composants des sites Internet La ClasseMobile sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle du/des sites Internet La ClasseMobile et de leurs  contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et expresse d’ArroBOX, est interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le respect de ces conditions implique l’interdiction d’utiliser lesdits documents sur tout autre site internet ainsi que dans  tout environnement informatique en réseau.

 

Limitations de responsabilité


En aucun cas, ArroBOX, ses fournisseurs ou autres tiers qui seraient mentionnés sur ce site ne pourront être considérés comme responsables de dommages, quelle qu’en soit la nature (y compris, et sans restriction, les dommages résultant de perte de profit, perte de données ou d’une interruption d’activité) imputables à l’utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents ou informations contenus dans l’un de ces sites, que ce soit sur la base d’une garantie, d’un contrat, d’un délit ou de toute autre hypothèse légale, et ce que ArroBOX ait été ou non averti de la possibilité de tels dommages.

 

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Il se peut que la législation en vigueur interdise l’exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou indirects, de ce fait, vous ne pouvez pas tomber sous le coup de cette exclusion.

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Utilisation de logiciel

 

Tout logiciel téléchargeable depuis le site est propriété protégée par Copyright de ArroBOX et/ou ses fournisseurs ou partenaires.

L’utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de licence stipulées dans les « Conditions d’Utilisation du Logiciel » qui accompagnent ou sont incluses dans ledit logiciel.

Vous ne devez pas télécharger ni installer ce logiciel tant que vous n’avez pas lu et accepté les Conditions d’Utilisation du Logiciel.

Toute reproduction ou redistribution du logiciel est interdite, sauf dispositions particulières stipulées dans les conditions d’Utilisation du Logiciel.


Communications des Utilisateurs


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Tous documents, informations ou messages (ci-après dénommés « Communications ») que vous transmettez ou enregistrez sur ce Site seront considérés comme non confidentiels et ne bénéficiant d’aucun droit de propriété.

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ArroBOX et ses ayant droits seront libres de copier, dévoiler, diffuser, incorporer et utiliser à leur guise ces communications ainsi que toutes les données, images, sons, textes, etc qui y sont incorporés, à toutes fins commerciales ou non commerciales.

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